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ARTICLE 1 - ÉDITEUR DU SITE

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ARTICLE 2 - ACCEPTATION

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ARTICLE 3 - ACCÈS AU SITE

L'accès au site est gratuit. Les frais de connexion à Internet restent à la charge de l'utilisateur. HYROVA s'efforce d'assurer la disponibilité du site 24h/24 mais ne peut garantir une disponibilité sans interruption, notamment en cas de maintenance, panne technique ou force majeure.

ARTICLE 4 - COMPTE CLIENT

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HYROVA se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte en cas d'utilisation frauduleuse ou contraire aux présentes conditions.

ARTICLE 5 - PRODUITS ET COMMANDES

Les conditions de vente des produits HYROVA sont régies par nos Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le site.

ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus présents sur hyrova.fr (textes, images, logo, marque HYROVA, vidéos) est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

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Le traitement de tes données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité accessible sur le site.

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ARTICLE 11 - MODIFICATION DES CONDITIONS

HYROVA se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de Service à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de l'utilisation du site.

ARTICLE 12 - DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions de Service sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

ARTICLE 13 - CONTACT

Pour toute question concernant les présentes Conditions de Service :
Email : komail@hyrova.fr
Adresse : CHINE Komail, 45 avenue Roger Salengro, 69100 Villeurbanne, France